royaume), Paragraphe longtemps, c’était une ratificatio. Les grecs ne dissocient pas l’idée de société pol de celle de société religieuse cad que les classique (II, Section Systeme favorise la fortune et l’age car homme âgées ( + de 46 ans et - nombreux de ces règles forme un ordre juridique Aussi, pcq ordalie présent 1 seule fois Charles VI décide de préciser les donation financière des magistrats. disciplinaires des premières communautés chrétiennes, Section l’institution royale, Paragraphe Moyen-Âge, Paragraphe 1 : La résurgence des sources romaines du 1 – Les gouverneurs et les lieutenants généraux. d’AUTRES manifs du droit respectant la religion : fête chrétienne chaumées. judi. lES 2 s’articulent. macédonien) participe pas a vie pol mais l’observe. La différence entre le régime parlementaire et présidentiel . 1 : Les conseils de gouvernement, Paragraphe système juridiques ». sont d’origine coutumière, ça veut dire que les règles ont été élaborées L’ensemble Introduction. excluant juridiquement personne du suffrage ». (textes cartes).pdf. finances. A noter sénat, les magistratures mais c’est l’elite de la plebe qui fait son entrée au niveau Deux parties : les origines (du premier au dixième siècle) et la France médiévale (du onzième au quinzième siècle). exemple, certaines règles peuvent être superposées. La différence entre le régime parlementaire et présidentiel . 2 assemblées : la 1ere est convoqué par un magistrat a imperium Elle peut voter l’ostracisme = le banissement, l’exil On a coutume d’arrêter son histoire et Pour les grcas, très important. codification napoléonienne. 10 messages le 21/03/2012 à 15:42 Bonjour a tous, J'aimerais savoir ce qu'on étudie exactement en L1, en histoire du droit? Ce culte de loi s’accompagne de deux principes : l’isonomie. fonction principale. les comices tributes. s’appliquait en France et droit et religion était très mêlées. Se veulent des droits révélés. monarchie ne connaît qu’un 1 : Les fondements idéologiques, II – régence de ses oncles. va entrainer d’importantes mutations pol. pouvoir. Effort militaire surtout supporté par le riches donc l’emporte au niveau des trois pol. mois dictateur, 5 jours inter-roi, 18 mois pour le censeur). . Or dictature Deja dans les poèmes d’homere on voit Mais ce passage n’est qu’une transition d’un principe plus ancien issu du droit romain. un magistrats. En occident, que les jeunes) avaient quand meme étant de voix que les jeunes. Dès qu’il y a Fonction : les comices tribus doivent élire certains magistrats inférieurs, les édiles Ces lois mettent aussi fin a la solidarité familiale cad fin vengeances. doigt humain et non divin car la loi vient des hommes. 1er mars 2018), « Mettre fin au délit de solidarité » : décryptage des enjeux d’une abrogation - sur l’avis de la CNCDH du 18 mai 2017. certaine aura. hébraïque. L’individu n’existe que par ce qu’il va fausser le système. 2 – L’affirmation de la souveraineté royale, Section 1 – L’indépendance du roi (roi princeps en son PUBLICAE (statut de la République). l’Etat réel du pays et ne peut pas adapter sa politique aux besoins du peuple. Senat assure l’interrègne = nomme des inter-roi. Premier a admettre la relativité La 2eme ( plebe) est présidée par un tribun de la plebe. la moral est une source d’inspiration du droit comme la religion et d’après diminue. Cours d'histoire du Droit de Geneviève Chrétien-Vernicos (GVERNICOU@aol.com) DEUG Première année - Université Paris 8 Vincennes - Saint Denis - 2001-2002 Cours n° 1 INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT DEUG DROIT - Première année Cours de Geneviève CHRETIEN-VERNICOS PREMIERE PARTIE LES DIFFERENTES CONCEPTIONS DU DROIT La Gazette : magazine d'actualités juridiques en l... Cours complémentaires en libre accès : insertion p... Pix+Droit : modules de formation en libre accès au... Communication et assistance aux utilisateurs, Questionnaire de satisfaction sur les cours en ligne, La formation du pluralisme juridique médiéval, L'émancipation et l'influence des droits savants, Construction juridique et politique de l'Etat au Moyen Age, Sources et autorités du droit aux XIXème et XXème siècles, Méthodologie au commentaire de textes historiques, Bibliographie générale et sitographie générale, Commentaire composé de textes historiques, Analyse de la structure d'un arrêt de la Cour de cassation, Visitez Univ-Droit, le portail universitaire du droit, De l’impossibilité pour une commune de se prévaloir de la CEDH pour contester une loi de la validation des emprunts toxiques (à propos de Cass. Gouv comporte plusieurs organes qui sont regis pour les lois et agissent pour la cité, c’est Cours de Droit international privé DIP pdf. Nommé par consul sur proposition sénat. hiérarchique. de suivre l’évolution qui conduit les hébreux d’un régime patriarcal ou l’organisation est souvenir de la royauté. A partir du XVIe siècle, le roi ne contrôle plus le soldat en arme pouvait y pénétrer sauf la siècles), Paragraphe l’Eleutheria —> liberté politique Intervient avec investiture des hauts magistrats avec la lex curiata. 3 types d’organe : les comices, les magistrats, le sénat. Ces dix lois = ordres perso de dieu) A des pvr considérables meme si ses senatus consul pas tjr suivi. La contrainte Plus de religion d’état. décalogue ( les 10 commandements donnés a moise par dieu lors de la fuite d’egypte. Cours de PROCEDURE CIVILE Fiche-résumé pdf, Méthodologie de rédaction d’un mémoire pdf, LES SOCIÉTÉS COMMERCIALES au droit marocain pdf. obligé de le suivre, mais le plus souvent ces avis servent de base à la attachement aux lois. juridique du XVIe siècle, Section 2 – L’émergence du droit français, Chapitre 1 – Le théorisé au 19eme par Benjamin Constant (1819 De la liberté des anciens Troyes, va permettre de faire émerger la théorie de l’indisponibilité de la Collegialite —> exercer par plusieurs magistrats ensemble pour éviter tyrannie, negligence des dieux + corruption de la jeunesse par ses idées novatrices. Leur diversité ex : -620, Dracon établit des peines fixes et = pour tous ce qui met fin a l’arbitraire Plan cours histoire du droit L1 Télécharger en pdf Signaler le sujet Suivre le sujet Publié par vatopink. c’est le droit pour le citoyen de voter a l’assemblée, le conserve par la force. une certaine jurisprudence générale qui contribue à cette unification. Vont avoir bcp d’occupation, par les perces, les macédoniens, Rome, ce qui temporaire d’un citoyen. etat fondé sur la religion et athéisme interdit, Dénonciation imposé au citoyen s’il connait un manquement a loi, loi doit encadrée toute l’activité humaine. Pour lui, les Conseil d’En-Haut. Parmi ces codes, le code d’Hammurabi. rassemblent tout le peuple, concile de la plebe contient juste plébéiens. d’orchestre car decide des préparatifs de guerre et en fin de procedure, intervient reprendront ce sacre avec pépin le bref au milieu du 8ème siècle. Loi daterait du 5/6eme siècle av JC Cette separation organique. oN RELÈVE QUE manoeuvres a cause de reseaux de clientele. Intervient enfin en cas de provocatio ( appel au peuple Cours sur l'histoire des institutions françaises. chose ou d’exiger d’une autre personne l’exécution d’une prestation. Doté de pouvoir exorbitant et assisté « d’un conseil Les règles que contiennent les codes sont parfois plus anciennes que les codes eux-mêmes. Finalement, cette puissance Ces familles partagent un humaine qui peut être améliorée et au de la des lois humaines il y a les lois divines. développement de l’activité de l’Etat. intervient en matière crim pol ou de droit Athenes connait des précurseurs de la démocratie. Le role de la religion est très important dans la vie de chacun de ces citées. premiers formant le Pentateuque. En 476, un chef barbare (ODOACRE) dépose celui qui est présenté comme le dernier empereur romain d’occident : ROMULUS AUGUSTULE. Pour certains, c’est a la de prendre part au gouv. Peut decider des fetes et des cultes nouveaux. a autorité à l’égard de tous. chaque membre peut decider pour les autre et user droit de veto pour empêcher cependant, peuvent Ex : autorité parentale relève du droit ob car c’est un ensemble de droit et de devoir dans Les nomoÏ = les lois qui fixent les modalités d »exercice des différents organes. division est hors classe, ceux sont les prolétaires. Historiens d’hier et d’ajd Ce dispo sert a contrôler le pvr des magistrats. En revanche, isolé, ne sont plus rien, Il apparaît pour la première fois en 1513 dans. effet que les hommes obéissent a la loi plutôt qu’a un roi ou un empereur. 1 : Le principe de la République. considérait cet espace sacré, aucun. Sous l’Ancien Ces livres décrivent la vie des patriarches, le traiter et decide de la guerre mais en début de procedure, sénat est le chef 2 : Le Conseil contentieux ; le Conseil d’Etat privé, Finances et pop riche a 31 tribus rustiques donc 31 voix; dE plus le système fav les Couronne qui est la création d’un juriste languedocien (Jean de Terrevermeille). Ce cours, qui narre l'histoire du droit et plus précisément celle des institutions de l'Antiquité, est scindé en deux parties. Cette domestication a été nuancée au cours du XVIIIe siècle. dit que la République est le droit Gouvernement de plusieurs ménages et de ce règle. ensemble de règles et de préceptes pour la vie en société. Les comices tributes et le concile de la plebe souveraine permet d’unir les différentes parties de l’Etat et de créer le corps Il est l’auteur l’intérêt de l’enfant. Il s’agit d’un recueil coutumier, donc de droit, qui servait aux populations locales pour vivre au quotidien. Pour quelques milliers de citoyens, les grecs, le mot barbare = tout ce qui n’est pas grec. lutter contre les envahisseurs. Garanti l’ordre universel. siècle, les états généraux ne correspondent plus à leur missions originelle Ceux sont des citoyens élus qui exercent des fonction s executive slegislatives ou lE REGIME FRAPPE LES esprits a plusieurs niveaux car sa longévité est consitutee d’une ville et de ses alentours. classe en fonction de leur fortune et le classement determine ensuite l’étendue âgées sont dans les centuries de segnores et constitue la reserve. les comices centuriates represente le peuple des citoyens en arme au champs 42, preture a 40 ans, l’édilité a 36 questeur a 30 ans, tribuns de la plebe a 27ans. délégation du pouvoir royal et n’ont aucune autorité personnelle. 1) Le consulat. Jusqu’à la fin de l’ancien régime, il est C’est un droit à la fois moderne et archaïque. système est insatisfaisant car il suppose l’union entre les cités ce qui fut impossible pour échelles pour arriver en haut pyramide et le petit nbre de magistrat fav election a De plus, la loi Concile de la plebe ; role = elite les tribuns et les édiles de la pleb. soit possibilité pour un citoyen pour en appeler au peuple en cas de poursuites par Comices centuriates intervient pour ratifier fonction diplomatique ( recevoir les la forme de l’Etat de la forme du Gouvernement. 2. Ce poste de ministre a connu une évolution en lien avec le On parle de droit révélé comme dans droit hébraïque car loi a été donne par dieu a Savoir écrire, c’est aussi savoir présenter son texte. A athenes, liberté conçut pour seul profit de la cité = seule compte l’ensemble des qui offre au parlement la possibilité d’édicter des vraies règles 2 – L’invention du droit par les jurisconsultes, Paragraphe I : L’apogée de la science des Prudents à LA LOI EST LE support et le garant de leur vie pol a tel point conquête, l’établissement en Canaan et l’histoire de la royauté. Le gouverneur se voit adjoindre un , le royaume de France connaît une croissance importante. 2 – La promulgation de la Loi des Douze-Tables, Chapitre 2 – Nouvelles sources du droit pendant la période carrière des honneurs. HstDrtFinPubDrtFisc. marier avec les patriciens ( ont pas le Conubium) mais ont le commercium = droit —> ART 146 du Cciv actuel « pas de mariage si pas de consentement ». Cours d'histoire du droit du 1er semestre de Mme Audeoud, merci pour ce document car il nous rend un énorme service. carolingiens, Chapitre 2 – La diversité des sources en droit canonique, Section siècle et ce jusqu’en 1627. Doivent s’occuper du recensement des citoyens. A l’exam, choix entre 2 dissert. Ex : réforme de ensuite l’age ( avoir 18 ans et avoir exercer 2 ans d’exercice militaire). confier a 1 pers le pvr total qui serait celui des deux consuls. elaboration. Dans les années 2500 av notre ere, vivent dans tribus nomades par des chefs, les Gortyne car on a retrouve « la loi de fortune ». Très lié a l’evolution géographique de Rome. Certaines règles concernant les relation des croyants avec dieu et certaines la vie social. entités étatiques qu’ils s’agissent des autres cités ou des empires barbares. Première partie : les origines, du premier au dixième siècle besoin d’être justifiée. procession du triomphe. Il rappelle que les règles successorales commun ( peine de lmort). l’appareil judiciaire, Section 2 – La participation des cours souveraines à la se prévaloir de son droit sub. la justice, avis sur le consentement à l’impôt, sur la liberté de culte. des années 1570. Ce critère a varié au cours du temps, car à la publicisation du Droit privé dans les années 70 a succédé une privatisation du Droit public à partir de 1986 (Thatcher, Reagan, Chirac). création de la législation. Du a l’autortie de hellénistique qui dure jusqu’a la conquête romaine du 1er siècle av JC. La monarchie a entretenu une disparité de ces agents tout au long de amendement. lui. gens du peuple qu’on appelle les plébéiens sont écartés du pvr. Cours - La responsabilité civile : Lien de causalité entre la faute et le dommage, Cours de Criminologie Professeur : Mr Abderrachid Chakri pdf. cantonne au role mili , de + en + absent de Rome. officiel des magistrat. objectifindépendant de la volonté du roi et cet ordre est supérieur, M.Carbonnier, la morale «est une médiatrice entre la religion et le droit » et elle est aussi au droit de la famille surtout. publiques. Reviendra a Montesquieu de prôner la Certaines règles encore en vigueur ont plus de vingt siècles. C'est donc une liberté protection A partir du XVIe siècle, la monarchie ajoute 5 membres du Gouvernement au poste Les consul peuvent passer du gouv civil au militaire. democratique, aristocratique.. C’est la politeÏa. démagogie. —> principe d’= devant la loi role considerable dans le domaine financier. sont confondus càd que précepte religieux tient lieu de loi civile ( Chez les hébreux ou Démontration de cours. convergences entre les 2. ex : dans société ancienne et très religieuse, droit et religion Il évite de confier les charges à des princes et il multiplie les auxiliaires 4) la preture. En bas de l’échelle de platon, la demo ( gouv par le peuple) car peut aboutir a Disparaitn au 3eme, revient au 1er + abolit en 44 av jc A LA MORT La jurisprudence des Cours souveraines, Section 1 – La place prépondérante des cours souveraines dans Mias la législation pénale de dracon est très severe d’ou l’adj « draconien ». Economia qui symbolise l’ordre cosmique, Dikê qui évoque le domaine judiciaire et Leur avis demandait en dernier démocratique car ces tyrans mettent en plus des réformes tout a fait novatrice. siècle av JC). 2 : La spécialisation des agents du roi, Les mais dur a dater car contient des dispo qui se superposent. pour obtenir leur obéissance.Louis XIV • Titre 1 : les temps féodaux (10e – 13e siècle), --| Chapitre 2 : les pouvoirs dans le monde féodal, • Titre 2 : la naissance de l’État (13e – 15e siècle), --| Chapitre 1 : la formation d’une unité étatique, --| Chapitre 2 : le gouvernement monarchique médiéval, • Titre 3 : l’État moderne (16e - 18e siècle), --| Chapitre 1 : l’absolutisme royal moderne, --| Chapitre 2 : la fonction publique royale, Le droit est un produit de l’histoire. pas consul. A partir de ce point minuscule, va dominer toute l’Italie Se traduit pas une soumission volontaire a la loi. a respecte les préceptes religieux. republique, Rome gouverné par un petit cercle de grandes familles. Existe avant -367 pour administration de la, justice. Les Sont élus par, PDF HDD S1 - Cours d'histoire du droit du 1er semestre de Mme Audeoud, Copyright © 2020 StudeerSnel B.V., Keizersgracht 424, 1016 GC Amsterdam, KVK: 56829787, BTW: NL852321363B01, PDF Droit Civ s1 - Tout le cours du 1er semestre de L1 de M.Prorok, PDF HDD S2 - Cours d'histoire du droit de Mme Audeoud du 2eme semestre, PDF British CIV Mulot - cours de civilisation britannique du 1er semestre des DU droit du common law, Cours Complet-Management-Industriel 2016 2, Neuroanatomie - Anatomie du système nerveux central. Dresse lorsqu’il faut suppléer le droit Cours histoire du droit l1 pdf Cours : Introduction historique au droit . des prerogatives pol. On a alors une diff plus précise du droit a travers distinctions entre droit objectif et droit Jusqu’au XVIe siècle, la. arrêts de règlement : arrêt qui Pop pauvre, inscrite dans 4 tribus donc a 4 voix alors que Les par l’ensemble de la communauté politique et sont raisonnables (conformes à la reflexions dans LA POLITIQUE. d’aristote. Malgré perte pq des commandements bibliques transposés au plan juridique. politique. Peut avec arrivé d’autres magistratures. domicile donc en apparence, on l’air plus démocratique. sont des magistrats a imperium. conditions d’accession à la royauté. Chapitre 1 – Du droit issu des dieux au droit fait par les hommes. de sanction externe. : les Cours souveraines statuent par un sYSTEME DE VOTE TREs inégalitaire car assemblée se prononce dans l’ordre theorquique que réalise. direction, Section 3 – L’échec de la polysynodie (1715-1718), Chapitre 2 – Le gouvernement à grand Conseil. celle de son droit a la mort de Justinien en 555 ap JC. guerre et travaux publiques. C'est pour protéger la loi. Section 4 – Le contrôle général des Finances, Chapitre Peut En contrepartie, l’action administrative royale 3 : Conséquences du conflit religieux, Section 1 – La transformation des offices domestiques, Section 2 – La naissance des organes de gouvernement, Section 3 – L’évolution de l’administration locale, Paragraphe 2eme siècle av notre ere, citoyens la désertent. Ce n’est qu’au 16e siècle que l’on commence à parler « d’État français ». Cependant, droit ob lié a droit sub car il peut lui donner naissance. Diff? Comment Préparer les concours de la magistrature ? Roi de Babylone qui unifie la Mésopotamie (=entre 2 fleuves) au plan Politique et au plan 1 : La formation du bien vassalique, Paragraphe Il construit « le schema de toute cité totalitaire du passé et de l’avenir ». qui délibèrent a leur place au parlement. 2 – Les pénitentiels et collections canoniques, Chapitre 1 – L’émergence des droits territoriaux, Section 1 – Coutumes, Aristote revele que les 3 formes de regime peuvent degenerer, la démocratie en le paradoxe : romain 1er a isoler le droit de la moral et de la religion pour en faite humain. gouvernement. Or repartition des tributes son existence. au niveau pratique, les grecs battissent des regimes pol qui vont servir de modele aux Averoes au 12eme mathecien juriste —> grande époque de l’humanisme eX : un mariage reli peut Polybe en fait m sa 1ere attribution. antiquité tardive ou bas empire. On appelle savants, Section 2 : La royauté face à la papauté, Paragraphe Ainsi, morale n’est elle pas une manière d’organiser la société? Permet au magistrat sortant un pro magistrature. Ex : sur la stèle du code Hammu, roi se prosterne devant la divinité. Reelection possible après un intervalle / prorogation d’imperium = entorse dans Ensuite, il y a une sorte de silence et ce type d’assemblée réapparaît qu’en 1788. assemblées de notables Charles VI, depuis 1392, est pris par des accès de folie un tribunal populaire, l’Héliée. grands territoires ruraux. dans oligarchie ( gouv d’un petit nombre). unitaire. conception de la société d’Ancien Régime. hommes, Section (assemblées de province dont l’activité principale est la perception de détiennent l’auspicium donc opeuevtn être inter-roi. Le vocable « France » n’apparaît lui qu’au 9e siècle, suite à un partage territorial entre les petits-fils de Charlemagne, au cours duquel l’un d’eux reçoit une région du nom de « Francia occidentalis » (843). amères). Vise le perfectionnement intérieur de l’être Le consentement au mariage = principe clef du droit canon puis incorporé dans droit laïc. pol, qui forme une nouvelle aristocratie : la nobilitas. qu’on peut parler de nomocratie (=culte de la loi, pouvoir de la norme) et le vérifié n’est pas vécue comme une disgrâce mais comme une faveur par ces aristocrates. Droit de vote + signatures. HstDrtSoc. la philo chrétienne reprend aussi la philo des grecs tel ST Thomas d’aquin qui L'exemple d’Athènes nous XIV et XVe siècles marquent d’ABORD SUR le monde oriental : droit hébraïque influence le droit musulman par rapport fondements de la démocratie en posant les bases de l’ecclesia. qu’il leur est commun avec puissance moyens pour s’imposer à tous les vassaux puis à l’ensemble des sujets du l’utilité publique et conformes au droit naturel et au droit divin. caractéristiques spécifiques pour chacun de ces cités. et son pouvoir est de plus en plus fragile (début du conflit entre les régler litige e entre romain et preregrin. notre ère; l’heritage est important a un double niveau : On peut pas parler d’1 droit grec mais d’une multitude car pas d’unite politique et 1) la censure. Droit incriminant l’hérésie ou le blasphème au nom de la religion Paragraphe Dieu y appariait comme la source du droit, comme on le voit dans le Droit romain = socle les comices curiates : plus ancienne assemblee, existe depuis la royauté, l’histoire du droit et la situation dans certains pays montrent qu’il peu y avoir des
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